De la traçabilité pour vos monnaies ?

Bonjour à tous,

J'ouvre un sujet un peu particulier avec accord de Elagabale. Bien que peu présent sur le forum depuis 2 ou 3 ans, j'ai été très actif fut un temps, mais le lancement de mon site CollecOnline en 2014 m'accapare la majorité de mon temps libre. Pour résumer brièvement pour ceux qui ne connaissent pas encore, le site permet à tout à chacun de gérer et partager sa collection. Le site a pris un tournant en ce début d'année suite à mon passage à temps plein dessus, et l'intégration dans un incubateur de projets innovants.

Je cherche maintenant à développer de nouveaux services avec l'espérance de pouvoir autofinancer la plateforme, tout en gardant toutes les fonctionnalités de gestion et de partage gratuite.

Je vais maintenant entrer dans le vif du sujet. Une des grosses problématiques dans la gestion de sa collection réside dans la gestion de ses informations pratiques d'achats. Comme bon nombre de collectionneurs présents ici, vous avez sans doute acquis au fil du temps un certains nombres de monnaies sans avoir de facture en votre possession (achats en brocante ou bourse d'échange, achat d’un lot non détaillé, héritage, ou tout simplement la perte de votre facture).

Hors les aléas de la vie font qu’un jour cette absence de justificatif peut poser problème pour diverses raisons :

• Prouver ses possessions suite à vol
  
• Besoins d’éléments pour l’assurance suite à la déclaration d’un sinistre (incendie…)
  
• Prouver sa bonne foi si l’on se retrouve malgré nous impliqué dans un problème judiciaire (achats de monnaies ici d’un vol ou d’un pillage archéologiques)
  
• Faciliter une transmission lors d’un héritage
  

Nous avons donc réfléchi à une solution qui à défaut de pouvoir prouver l’appartenance d’un objet de manière irrévocable, pourra donner suffisamment d’informations légales pour être défendable devant la loi ou une assurance.

Pour illustrer concrètement ce que nous voulons faire, nous souhaitons donner la possibilité à nos utilisateurs de signer numériquement une fiche objet dans un système tiers. Cette signature unique et horodaté pourra prouver qu’à une date donnée vous étiez bien en possession de l’objet que vous venez de signer. Nous sommes en train de missionner un juriste pour valider légalement le bien fondé cette signature numérique.

Avant de consacrer plus de temps sur ce sujet, je souhaiterais recueillir votre intérêt pour ce service, et la manière dont vous le concevez dans sa mise en application ou son utilisation.

En vous remerciant d’avance,

Bravo cela ne s'arrête pas avec les innovations

Je suis très intéressé, parce que je ne suis pas trop du genre à garder toutes les traces de mes achats, qui se font souvent chez des "non pros" ou des pros non spécialisés (brocantes)... Quant aux cadeaux!!! ou aux achats de lots à nettoyer ... Tout ça c'est bien difficile à estimer.

Si la DRAC voulait nous em.... de toute façon, la bonne foi contre une assermentation ça fait pas le poids! Ce qui est le plus à craindre c'est qu'elle utilise nos collections pour nous tomber dessus. Peut-être est-ce un frein pour certains à l'utilisation de collecOnline.

Les assurances ne couvrent rien, sauf si l'incident survient après passage de leur expert, expert dont on ne sait rien des compétences dans le domaine en présence! Prix de l'estimation plus chère que la collec? Estimation au poids ou uniquement les monnaies dépassant une certaine valeur marchande (CGB ou Lanz comme référence)?

D'ailleurs je t'avais signalé mon intérêt de pouvoir faire apparaitre sur les PDF générés, les infos cachées afin de pouvoir les utiliser à des fins d'assurance ou d'héritage. Et même une petite appli faisant un total des valeurs d'achat serait pas mal pour estimer rapidement la valeur de la collec (valeur marchande uniquement hélas car d'autres valeurs comme patrimoniale, sentimentale ou esthétique sont difficiles à quantifier!)

Donc si ton initiative pouvait faire avancer la machine, je soutiens à 100%.

Merci pour les premiers retours ! 
Michel P je ne t'ai pas oublié pour les infos privées dans le pdf, mais ça demande pas mal de boulots, je n'arrive pas à prioriser ce sujet pour le moment. Mais ça sera fait un jour à coup sûr.

Le système vas permettre d'indiquer que l'utilisateur a mis l'image en ligne à une date donnée mais il ne permettra pas d'affirmer un droit de propriété sur l'objet partagé (si je prends la porcelaine de mémé en photo, rien ne prouve qu'elle est à moi et si on me cambriole cette prise de photo ne prouvera pas ma propriété même siglée) ...

C'est judicieux comme idée mais ça me semble incomplet. Il faudra sans doute creuser un peu plus pour verrouiller, peut être en y insérant un module "attestation sur l'honneur de ma propriété sur cet objet" ou quelque chose dans le genre

On veut se verrouiller côté juridique avec un avocat avant histoire de ne pas vendre un service qui reposerait sur du vent en cas d'usage devant un tribunal. Légalement il n'y pas grand chose qui permet d'affirmer clairement une propriété pour un bien mobilier. Même une facture dans certains cas ce n'est pas suffisant. On peut faire valoir que l'objet nous a été donné, ou qu'il nous a été vendu sans la facture si quelqu'un nous conteste la propriété sur base d'une facture.

D'après les textes que j'ai pu lire c'est plus un faisceau d'éléments qui permettra d'établir le propriétaire d'un objet. En gros plus on a d'éléments à fournir, plus on a de chances de gagner en cas de litiges devant un tribunal. L'idée c'est aussi d'archiver et de signer la facture pour les personnes qui les possèdent.

Je n'ai pas réfléchi à la question mais je pense que le mieux est de construire un cahier de police virtuel (qui pourrait se transformer en un document pdf téléchargeable).

Le cahier de police est l'inventaire que doit présenter un marchand aux autorités qui le demandent et qui atteste de l'origine des biens possédés par le marchand.

L'idée ici, si elle peux rejoindre la tienne, serai de donner à chaque objet entré un numéro d'inventaire / une description / un lieu d'achat / date d'achat / un n° de transaction / n°de chèque / n°d'objet e-bay / prix payé / identité du vendeur ... Et tout ce qui de près ou de loin peut se rattacher à la transaction (voire à l'échange / don ...)

Un vrai faisceau d'indice prouvant l'achat de bonne foi comme doivent le faire les marchands. De nombreux numismates pro et semi-pro du Sud de la France se sont fait tomber dessus et saisir leurs monnaies non tracées du fait de l'incomplétude de leur cahier de police.

Ca fait froid dans le dos ... On ne risque rien si on ne vends pas et surtout si on pas de détecteur de métaux à la maison. Il y a des risques qu'on ne peux plus prendre. Le mieux est de faire des règlements traçables (CB / chèques / virement) pour ceux qui voudraient commercer même à petit niveau

Génial comme information David, c'est exactement ça enfaîte que l'on doit faire, j'avais juste pas le terme et le formalisme.

L'ensemble d'éléments que l'on devra signer numérique c'est le contenu de ce cahier de police. Ça lui donnera un valeur supplémentaire avec un horodatage dans le temps incontestable après signature ! Je vais replancher sur le sujet demain !

Voilà pour les info qu'un livre de police classique dois faire figurer :

Le registre sous forme papier doit indiquer à l'encre indélébile, sans blanc, ni rature, ni abréviation, sur des feuilles inamovibles :

la nature, la description et la provenance des objets destinés à être vendus ou échangés : caractéristiques apparentes et signes permettant de les identifier (signature, monogramme, emblème, numéro de série, par exemple) ;
la date de l'achat ;

les nom, prénoms, qualité et domicile de chaque personne qui a vendu, apporté à l'échange ou remis en dépôt en vue de la vente un objet, et la nature, le numéro et la date de délivrance de la pièce d'identité de la personne qui a réalisé l'opération avec l'indication de l'autorité ayant délivré cette pièce ;
la dénomination pour les personnes morales et le siège, les nom, prénoms, qualité et domicile de son représentant ayant effectué l'opération pour son compte, avec les références de la pièce d'identité produite ;
le numéro d'ordre attribué à chaque objet ;
le prix d'achat et le mode de règlement (en cas d'échange, d'acquisition à titre gratuit ou de dépôt-vente, une estimation de la valeur vénale de chaque objet ou lot) ;
l'indication du classement ou de l'inscription de l'objet à l'inventaire des monuments historiques (si le vendeur en a connaissance).

Les objets dont la valeur unitaire ne dépasse pas 60 € et qui n'ont pas un intérêt artistique ou historique peuvent faire l'objet d'une description globale et d'un numéro d'ordre unique.

Une fois clos, le registre-papier doit être conservé pendant 5 ans.

Si le registre n'est pas tenu ou s'il comporte des mentions inexactes, le vendeur encoure 6 mois d'emprisonnement et 30 000 € d'amende.

Il est possible de tenir ce registre sous forme exclusivement électronique, à condition qu’il ne soit pas modifiable (le traitement automatisé devant garantir l’intégrité, l’intangibilité et la sécurité des données enregistrées).

Les maisons de vente aux enchères publiques ont l’obligation de tenir ce registre uniquement sous forme électronique. Cela reste facultatif pour les autres professionnels.

https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F23207

Top toutes ces infos ! En se rapprochant d'un formalisme officiel pour des particulier on ferait déjà une belle avancée en cas de soucis !

J'ai trouvé cette version numérique du livre de police, avec un mois d'essai gratuit :
https://www.livre-de-police.com/tarif.html

Je vais aller voir ce qu'ils font !

Je pense qu'il faut s'en approcher au plus près bien que la finalité que tu désires puisse être différente (ici il ne s'agit pas de prouver d'où viennent des objets qu'on vends mais d'où viennent des objets qu'on a et que l'on prouve notre propriété dessus) mais ça peut rendre de très grands services au cas où une personne se trouverai notamment ennuyée par une vente (qui ne vends pas pour se débarrasser de double ou acheter mieux ?) par les autorités. Y a qu'à voir les mésaventures du pauvre Dardanus pour se dire que les précautions sont utiles !